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CELLULE ASSURANCE QUALITE

UNIVERSITE BADJI MOKHTAR-ANNABA

Réglement intérieur de la CAQ

Règlement Intérieur de la Cellule Assurance Qualité dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche Scientifique

Université Badji Mokhtar Annaba

Article Premier : Création et Dénomination.

La Cellule Assurance Qualité dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche Scientifique de l’Université Badji Mokhtar Annaba a été créée en vertu de la Décision n° 128/2012  Du Recteur de l’université en date du 14-05-2012.

Deuxième Article : Structuration.

La cellule est composée d’un Président et de huit membres (8)  représentant les différentes facultés de l’université, désignés  pour une période de trois ans renouvelable.

Troisième Article : Buts et Activités.   

La cellule a pour but de proposer des mécanismes qui permettent d’assurer la qualité dans l’enseignement supérieur et la recherche scientifique à l’université Badji Mokhtar Annaba.

Pour atteindre ces objectifs, la cellule veille à:

– Élaborer les démarches d’évaluation et les documents qui y sont nécessaires.

-La participation dans tous travaux ou opérations  relatives au domaine de l’assurance qualité, au niveau local, régional et national, ainsi que la participation dans les manifestations scientifiques et la publication d’articles dans les revues scientifiques spécialisées.

–  Assurer la formation interne dans le domaine de l’assurance qualité.

 Quatrième Article: Adhésion à la cellule.

Conditions d’adhésion : Les membres de la cellule sont désignés parmi les enseignants de l’université Badji-Mokhtar Annaba.  

Les cas d’exclusion : le membre se verra exclu suite aux raisons suivantes :  

– Le décès.

– Démission après approbation.

– Ne plus remplir les conditions d’adhésion

– Violation de l’une des obligations d’adhésion, notamment l’absence non justifiée à trois réunions consécutives, et ce sur une décision prise par la cellule.

Cinquième Article : Mécanisme de fonctionnement. .

La cellule tient des réunions périodiques (ordinaires) une fois chaque deux mois, elle peut aussi tenir des sessions extraordinaires si nécessaire sur invitation de son Président.

La réunion de la cellule est réputée légale si le quorum légal constitué des deux tiers (2/3) des membres est atteint, et dans le cas où le quorum n’est pas atteint, la réunion sera reportée à une date ultérieure ; la seconde réunion est tenue avec les membres présents.

Les décisions au sein de la cellule sont prises par majorité des deux tiers ; en cas d’égalité des voix, la voix du président est considéré déterminante.

Sixième Article : droits et devoirs du président

Les missions du président de la cellule sont définies comme suit:

– Veiller au bon fonctionnement de la cellule, et s’assurer de la disponibilité de tous les moyens nécessaires pour accomplir ses missions.

– Superviser la rédaction, la validation et de la publication des rapports d’évaluation.

– Présenter un rapport périodique sur le travail de la cellule au Recteur de l’université

– Suivre le programme de travail dans le cadre de l’amélioration de la qualité des programmes et du travail institutionnel.

– La coordination entre la cellule et les différentes structures au niveau de l’université.

Septième Article : substitution du président

Dans le cas où le président devra s’absenter aux réunions de la cellule, les membres doivent se mettre d’accord pour désigner un membre pour assurer la présidence de la réunion.

Huitième article : Secrétariat  de la cellule

Le Rectorat de l’Université procède à la désignation d’un (e) Secrétaire de la Cellule.

Neuvième article : Modification du règlement intérieur.

Ce règlement intérieur est modifiable suivant tout document émanant du Ministère de Tutelle ultérieurement.